FRAIS MEDICAUX

ATTENTION : La garantie proposée est identique pour les trois régimes de prévoyance. Elle ne peut être souscrite qu'en complément d'un des régimes de prévoyance.



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1. Garantie Familiale

Garanties en complément des remboursements du régime de l'Assurance Maladie Obligatoire et dans la limite des Frais Réels


Nature des soins
Contrat de Base (Responsable)
Contrat Surcomplémentaire
(intégrant remboursements du contrat de base)
Hospitalisation médicale et chirurgicale, y compris Maternité
Honoraires Conventionnés Praticiens Adhérents OPTAM ou OPTAM-CO 500% RBT AMO 500% RBT AMO
Honoraires Conventionnés Praticiens Non Adhérents OPTAM ou OPTAM-CO 200% BR - SS 500% RBT AMO
Honoraires Non Conventionnés 80% FR - SS Maxi 200% TA - SS (Mini 100% TM) 80% FR - SS Maxi 500% RBT AMO reconstitué
Frais de Séjour Conventionnés 500% RBT AMO 500% RBT AMO
Frais de Séjour Non Conventionnés 80% FR - SS Maxi 500% RBT AMO
(Mini 100% TM)
80% FR - SS Maxi 500% RBT AMO
(Mini 100% TM)
Forfait hospitalier journalier 100% FR 100% FR
Chambre particulière
(y compris maternité)
2% PMSS soit 66,22 € par jour

2% PMSS soit 66,22 € par jour

Consultations – Visites – Radiologie – Actes de  Spécialistes
Praticiens Adhérents OPTAM ou OPTAM-CO
Praticiens Non Adhérents OPTAM ou OPTAM-CO
Praticiens non Conventionnés
100% BR
80% BR
80% TA
100% BR
100% BR
100% BR reconstitué
Analyse - Auxiliaires Médicaux - Kinésithérapie - Transport Ambulance 100% BR 100% BR
Osthéopathe 50 € par séance dans la limite de 2 séances par année civile et par bénéficiaire 50 € par séance dans la limite de 2 séances par année civile et par bénéficiaire
Dentaire
Soins dentaires - Orthodontie acceptée 300 % BR 300% BR
Orthodontie refusée Non garantie Non garantie
Prothèse Dentaire prise en charge par le régime obligatoire 300% BR 300% BR
Prothèse Dentaire non prise en charge par le régime obligatoire 215 € par prothèse 215 € par prothèse
Implantologie 15% PMSS soit 496,65 € par année civile et par bénéficiaire 15% PMSS soit 496,65 € par année civile et par bénéficiaire
Parodontologie 15% PMSS soit 496,65 € par année civile et par bénéficiaire  15% PMSS soit 496,65 € par année civile et par bénéficiaire
Optique
Equipement Optique (1 monture + 2 verres)

Remboursement limité à un équipement tous les 2ans*, sauf enfants mineurs ou évolution de la vue, le remboursement peut alors être annuel

Par équipement dont monture maxi 150 € :

Remboursement limité à un équipement par an*
2 verres simples1 90% des FR mini 100 € et maxi 470 € Monture : 5% PMSS soit 165,55 €

Verres : 90% des Frais Réels (aucune limite)
1 verre simple1 et 1 verre complexe2 90% des FR mini 150 € et maxi 610 €
2 verres complexes2 90% des FR mini 200 € et maxi 750 €
1 verre simple1 et 1 verre très complexe3 90% des FR mini 200 € et maxi 660 €
1 verre complexe2 et 1 verre très complexe3 90% des FR mini 200 € et maxi 800 €
2 verres très complexes3 90% des FR mini 200 € et maxi 850 €
Lentilles (la paire) 5% PMSS soit 165,55 € par année civile et par bénéficiaire et mini 100% TM si acceptées 5% PMSS soit 165,55 € par année civile et par bénéficiaire
Chirurgie réfractive de l'oeil  Maxi : 15% PMSS soit 496,65 € par année civile et par bénéficiaire 15% PMSS soit 496,65 € par année civile et par bénéficiaire
Pharmacie 100% des Frais Réels 100% des Frais Réels
Orthopédie, appareillage 100% RBT AMO 100% RBT AMO
Appareil Auditif 200% RBT AMO 200% RBT AMO

CB = Contrat de Base (Responsable)
CS = Contrat Surcomplémentaire (intégrant remboursements du contrat de base)

Hospitalisation médicale et chirurgicale, y compris Maternité

Honoraires Conventionnés signataires du CAS
CB : 500% RBT AMO
CS : 500% RBT AMO

Honoraires Conventionnés non signataires du CAS
CB : 200% BR - SS (225% BR - SS en 2016)
CS : 500% RBT AMO

Honoraires Non Conventionnés
CB : 80% FR - SS Maxi 200% TA - SS (225% TA- SS en 2016) et Mini 100% TM
CS : 80% FR - SS Maxi 500% RBT AMO reconstitué

Frais de Séjour Conventionnés
CB : 500% RBT AMO
CS : 500% RBT AMO

Frais de Séjour Non Conventionnés
CB : 80% FR - SS Maxi 500% RBT AMO (Mini 100% TM)
CS : 80% FR - SS Maxi 500% RBT AMO (Mini 100% TM)

Forfait hospitalier journalier
CB : 100% FR
CS : 100% FR

Chambre particulière (y compris maternité)
CB : 2% PMSS soit 64,36 € par jour
CS : 2% PMSS soit 64,36 € par jour


Consultations – Visites – Radiologie – Actes de  Spécialistes

Praticiens signataires du CAS
CB : 100% BR
CS : 100% BR

Praticiens non signataires du CAS
CB : 80% BR
CS : 100% BR

Praticiens non Conventionnés
CB : 80% TA
CS : 100% BR reconstitué

Analyse - Auxiliaires Médicaux - Kinésithérapie - Transport Ambulance

CB : 100% BR
CS : 100% BR


Dentaire

Soins dentaires - Orthodontie acceptée
CB : 300 % BR
CS : 300% BR

Orthodontie refusée
CB : Non garantie
CS : Non garantie

Prothèse Dentaire prise en charge par le régime obligatoire
CB : 300% BR
CS : 300% BR

Prothèse Dentaire non prise en charge par le régime obligatoire
CB : 215 € par prothèse
CS : 215 € par prothèse

Implantologie
CB : 15% PMSS soit 482,70 € par année civile et par bénéficiaire
CS : 15% PMSS soit 482,70 € par année civile et par bénéficiaire

Parodontologie
CB : 15% PMSS soit 482,70 € par année civile et par bénéficiaire
CS : 15% PMSS soit 482,70 € par année civile et par bénéficiaire

Optique

Equipement Optique (1 monture + 2 verres)
CB : Remboursement limité à un équipement tous les 2ans*, sauf enfants mineurs ou évolution de la vue, le remboursement peut alors être annuel
CS : Remboursement limité à un équipement par an*

CB : Par équipement dont monture maxi 150 € :
CS : 5% PMSS soit 160,90 €

- 2 verres simples1
CB : 90% des FR mini 100 € et maxi 470 €
CS : 90% des Frais Réels (aucune limite)

- 1 verre simple1 et 1 verre complexe2
CB : 90% des FR mini 150 € et maxi 610 €
CS : 90% des Frais Réels (aucune limite)

- 2 verres complexes2
CB : 90% des FR mini 200 € et maxi 750 €
CS : 90% des Frais Réels (aucune limite)


- 1 verre simple1 et 1 verre très complexe3
CB : 90% des FR mini 200 € et maxi 660 €
CS : 90% des Frais Réels (aucune limite)


- 1 verre complexe2 et 1 verre très complexe3
CB : 90% des FR mini 200 € et maxi 800 €
CS : 90% des Frais Réels (aucune limite)


- 2 verres très complexes3

CB : 90% des FR mini 200 € et maxi 850 €
CS : 90% des Frais Réels (aucune limite)

Lentilles (la paire)
CB : 5% PMSS soit 160,90 € par année civile et par bénéficiaire et mini 100% TM si acceptées
CS : 5% PMSS soit 160,90 € par année civile et par bénéficiaire

Chirurgie réfractive de l'oeil 
CB : 15% PMSS soit 482,70 € par année civile et par bénéficiaire
CS : 15% PMSS soit 482,70 € par année civile et par bénéficiaire

 

Pharmacie
CB : 100% des Frais Réels
CS : 100% des Frais Réels

Orthopédie, appareillage
CB : 100% RBT AMO
CS : 100% RBT AMO

Appareil Auditif
CB : 200% RBT AMO
CS : 200% RBT AMO

BR : Base de Remboursement du Régime Obligatoire – PMSS : Plafond Mensuel Sécurité Sociale (3 311 € en 2018) – FR : Frais Réels – RBT : Remboursement – TM : Ticket Modérateur – TA : Tarif d’Autorité AMO : Assurance Maladie Obligatoire – BR : Base de Remboursement – OPTAM / OPTAM CO : Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée

Optique :* la date anniversaire prise en compte est la date d'adhésion au contrat ou le 1er janvier si l'adhésion est antérieure au 1er avril 2015
1verre simple : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6 & + 6 ou dont le cylindre est inférieur ou égal à +4
2verre complexe : verre simple foyer dont la sphère est hors zone de - 6 ou + 6 ou dont le cylindre est supérieur à + 4 et à verre multifocal ou progressif
3verre très complexe : verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de - 8 à + 8 ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de - 4 à + 4

Les actes hors nomenclature, les cures thermales, les frais relatifs à la maternité (autres que ceux remboursés ci-dessus) et les prothèses dentaires provisoires ne sont pas pris en charge.

 

2. Cotisation familiale annuelle 2018 : 

Contrat de Base : 2 365,45 € (déductibles dans le cadre de la Loi Madelin)
Contrat Surcomplémentaire : 235,37 € (non déductibles dans le cadre de la Loi Madelin)
Total Base + Surcomplémentaire : 2 600,82 €


Vos remboursements sont effectués par :

HENNER GMC
Unité de Gestion N°3
14 boulevard Général Leclerc - 92200 NEUILLY SUR SEINE

Tél : 01 55 62 52 03 / Fax : 01 85 64 74 08 - E-mail : a3pgestion@henner.fr